Droits d’auteur and co, petit guide pour s’y retrouver

Dans cet article, nous vous proposons un petit tour d’horizon de tout ce qui touche au droit d’auteur.

Qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur protège les auteurs de tous types d’œuvres, que ce soit des textes, des photos, des vidéos, des dessins, des peintures… C’est en quelque sorte un brevet, sauf qu’il ne s’agit pas d’un processus ou d’une invention technique, mais d’une production de l’esprit.

Cependant, l’œuvre est protégée par le droit d’auteur si elle est originale. Selon la doctrine et la jurisprudence, l’œuvre est originale si elle est marquée par l’empreinte de l’auteur. Le caractère d’originalité est déterminé par des choix personnels de l’auteur, par exemple des zones d’ombre, l’environnement…

Le droit d’auteur protège donc les auteurs contre toute utilisation de leur œuvre originale sans leur consentement. Cela leur permet de tirer un revenu de leur travail artistique et garantit que l’utilisation qui en est faite est conforme à leur intention, leurs valeurs.

Est-ce que le droit d’auteur s’applique dans tous les cas ?

Le droit d’auteur s’applique par défaut. Par contre, un auteur peut décider d’autoriser certaines ou toutes les utilisations de ses œuvres. Il peut donc renoncer à tout ou partie de son droit d’auteur.

C’est ainsi que l’on trouve des photos, des musiques ou des vidéos libres de droit. Ou avec des licences qui permettent d’utiliser les photos sous certaines conditions.

Les œuvres libres de droit

Lorsqu’une création intellectuelle est dite libre de droit, ou sous licence libre, ou licence creative common, cela signifie que l’auteur renonce à percevoir une contribution financière pour l’utilisation de son œuvre. Cela ne veut pas dire qu’il renonce à son droit d’auteur.

De plus, il – ou elle d’ailleurs – peut choisir dans quelles conditions son œuvre pourra être utilisée gratuitement : est-ce qu’il veut être crédité ? est-ce que l’œuvre peut être modifiée ? Ou utilisée pour générer un profit ?

Afin d’indiquer les conditions d’utilisation, l’auteur va donc utiliser des licences. Prenons par exemple le système de licences creative commons.

La graphique ci-contre vous indique quelles sont les conditions régissant l’utilisation de l’œuvre sur laquelle vous avez flashé.

Pour une explication en détail de chacun des pictogrammes, nous vous conseillons la lecture de la page Wikipedia.

Le domaine public

Le droit d’auteur ne s’applique plus pour des œuvres qu’on dit « tombées dans le domaine public ». En effet, 70 ans après la mort de l’auteur, ses œuvres appartiennent au domaine public. Entre temps, c’est lui ou ses héritiers qui possèdent ce droit de propriété intellectuelle.

N’hésitez pas à consulter le site du Service Public Economie pour plus de détails sur le domaine public.

Au fait, qu’est-ce qu’un copyright ?

Le copyright est plus ou moins l’équivalent du droit d’auteur dans les pays anglo-saxons (Etats-Unis et pays du Commonwealth). D’un point de vue juridique, il existe des différences entre copyright et droit d’auteur. En effet, le droit d’auteur prend en compte les aspects moraux de la protection des œuvres, tandis que le copyright se limite aux aspects économiques.

Cependant, dans le langage courant, les deux termes sont équivalents.

Comment créditer une photo en 3 clics ?

Le plus simple est d’utiliser le logiciel Paint :

Faites un clic droit sur la photo et ouvrez-la avec Paint.

Appuyez sur le A dans l’onglet Outils. Vous pouvez ensuite aller créer une zone de texte à l’endroit discret que vous avez choisi. Adaptez la police, sa taille et sa couleur. Visez bien, car une fois que vous serez sorti de la zone de texte, vous ne pourrez plus la modifier. Il faudra utiliser les flèches de retour en arrière (ou ctrl+Z).