Droits d’auteur : aïe ! Ouille !

Copyright

Nous savions que cela pouvait arriver, mais nous n’y croyions peut-être guère ? Nous nous disions que personne « n’éplucherait » notre (petit) site ?

De bonne foi, nous avons utilisé des photos ou des dessins trouvés sur internet ou ailleurs, et nous les avons publiés sur notre site internet.

Et voici que, subitement, nous recevons un courrier de 10 pages (ou un courriel avec de nombreuses annexes), nous intimant l’ordre de payer x centaines d’euros pour utilisation abusive (sans licence ou autorisation) de telle illustration sur notre site. Aïe ! Ouille !

Manifestement, au moins une société a décidé de prendre les choses en mains au nom des photographes qui n’ont pas le temps ou les moyens de traquer systématiquement l’utilisation (abusive) de leurs photos. Et les sociétés de ce type risquent de se multiplier à l’avenir, donc il s’agit de prendre les choses au sérieux, en tant que communicateur pour notre paroisse ou notre UP, ou notre service.

Que faire ?

  • Si la demande de paiement émane d’une société valablement mandatée ou d’une autorité compétente, et si,
  • effectivement, nous avons bien utilisé cette photo sur notre site internet sans en avoir reçu l’autorisation de l’auteur,
  • nous sommes tenus de payer, sous peine d’une astreinte judiciaire -beaucoup plus ennuyeuse et chère encore.

Ensuite, il nous faudra passer en revue toutes les illustrations de notre site, pour vérifier que nous mentionnons bien les autorisations nécessaires : © (et le nom de l’auteur) ou mention, type « CC0 Creative Commons », de toutes nos illustrations.

Quid des illustrations pour lesquelles nous n’avons pas d’autorisation ? Soit nous obtenons cette autorisation (et nous l’indiquons sur ou sous l’illustration), soit… nous la supprimons de notre site.

Pour rappel, ce n’est pas parce qu’une photo est disponible sur internet qu’elle est libre de droits : c’est-à-dire qu’un photographe / illustrateur qui publie une photo / illustration peut (légitimement) réclamer qu’une compensation financière lui soit apportée pour tout usage qui en est fait. Il nous faut donc vérifier avant de publier nous-même cette illustration ! Pour plus de détails, nous vous renvoyons à notre document sur l’utilisation des photos.

Même s’il s’agit mon site n’a pas d’objectif commercial ? Même si mon site est vu par quelques dizaines de personnes par an seulement ? Eh oui… si nous avons utilisé une illustration sans en avoir le droit, c’est comme ça ! Nous avons le devoir de respecter non seulement la loi, mais aussi le travail des photographes et illustrateurs.

Prudence est la mère de la sagesse !

Nous vous souhaitons de ne pas recevoir de tels courriers… et vous invitons donc à prendre toutes les mesures qui s’imposent.

Anne-Elisabeth Nève

P.S. Certains commentaires m’appellent à la vigilance quant à d’éventuels arnaqueurs, et ils ont bien raison ! Le SPF Finances donne des consignes ici : la société de qui émanaient les courriers / factures est nommément citée à la page 8 de ce document -ce qui m’a incitée à rédiger cet article.

2 réflexions sur “Droits d’auteur : aïe ! Ouille !

  1. Il en est de même pour les photos de groupe de pèlerins ou de célébration, mariage, baptême, etc. Où publier l’image d’une personne qui n’a pas marqué expressément son accord peut occasionner des rectificatifs voire pousuites.

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    • Merci pour ce rappel ! La situation est à la fois semblable et différente, puisque, dans un cas, il s’agit de l’auteur de la photo qui demande des droits pour son utilisation ; dans l’autre cas, ce sont les personnes photographiées qui ont le droit de refuser que leur photo soit publiée. Mais les situations se ressemblent, en ce sens qu’il s’agit de faire très attention quand on veut publier une photo !

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